MENTIONS LÉGALES

Site internet : neptune-marechalerie.com

1. Éditeur du site

Le site internet neptune-marechalerie.com (ci-après « le Site ») est édité par :

●      Nom commercial : Neptune Maréchalerie

●      Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)

●      Immatriculation : RCS Angers, n° 102 143 278

●      SIRET : 102 143 278 00012

●      Numéro de TVA intracommunautaire : FR56102143278

●      Activité : vente à distance de matériel de maréchalerie et de produits pour chevaux

●      Adresse de l'établissement : 26B Route de Martigneau, 49610 Les Garennes-sur-Loire, France

●      Adresse e-mail : neptune.marechalerie@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est le représentant légal de l'entreprise individuelle Neptune Maréchalerie, joignable à l'adresse neptune.marechalerie@gmail.com.

3. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par la société :

●      Shopify International Limited

●      Adresse : Victoria Buildings, 2ᵉ étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

●      Site web : www.shopify.com

4. Activité du site

Le Site a pour activité la vente à distance, à destination des particuliers et des professionnels situés en France métropolitaine (hors Corse), de matériel de maréchalerie et de produits pour chevaux. Les conditions de vente sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le Site.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, visuels, structure, etc.) est la propriété exclusive de Neptune Maréchalerie, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites.

Conformément à l'article L713-6 du Code de la propriété intellectuelle, le Site peut faire référence à des marques, dénominations ou signes distinctifs appartenant à des tiers, notamment lorsque cet usage est nécessaire pour indiquer la destination, la compatibilité ou l'usage d'un produit ou d'un accessoire commercialisé sur le Site. Cette référence est effectuée conformément aux usages loyaux du commerce, sans créer de confusion sur l'origine des produits, et ne saurait être interprétée comme une affiliation, un partenariat ou une caution des titulaires de ces marques.

6. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles des utilisateurs du Site sont précisées dans la politique de confidentialité du Site. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de ses données personnelles, qu'il peut exercer en écrivant à neptune.marechalerie@gmail.com.

7. Limitation de responsabilité

Neptune Maréchalerie s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs ou d'omissions. Neptune Maréchalerie ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site, de son indisponibilité temporaire ou d'un dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

Document mis à jour le 20 août 2026.